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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTIS CORPORATE
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Isolations Conforts et bien-être
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Isolations Conforts et bien-être
ACTIS CORPORATE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3164355
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2012
Isolations Conforts et bien-être de ACTIS CORPORATE

Présentation de la marque Isolations Conforts et bien-être

Déposée le 10 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) ACTIS CORPORATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Isolations Conforts et bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIS CORPORATE domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX LA DOUCE - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 369 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIS CORPORATE domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX LA DOUCE - 11300 - France.

La marque Isolations Conforts et bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Isolations Conforts et bien-être est expirée depuis le 10 mai 2012.

ACTIS CORPORATE a également déposé les autres marques suivantes : L'isolation exige réflection , Créateurs d'isolations actives pour le bien-être , L'ISOLANT INNOVANT


ACTIS CORPORATE, société anonyme - DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX LA DOUCE - 11300 - France - SIREN 319369351


ACTIS CORPORATE - DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX LA DOUCE - 11300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390141 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390143 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519921 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 29 mars 2010 - Changement de dénomination n°519923 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, asphalte, poix et bitume. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréements) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles et/ou sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile : stores en matières textiles réflecteurs. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.